Gérard Poitreau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Poitreau (Gérard)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Tribunal administratif de Besançon
date_debut="2018-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
JORFTEXT000037469741(source JORF)
désignation
06 Octobre 201806/10/2018
De: Poitreau (Gérard)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Tribunal administratif de Besançon
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
JORFTEXT000028937458(source JORF)
mutation
16 Mai 201416/05/2014
De: Poitreau (Gérard)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Besançon
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
JORFTEXT000024457829(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 201111/08/2011
De: Poitreau (Gérard)
premier conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000024414982(source JORF)
mutation
30 Juillet 201130/07/2011
De: Poitreau (Gérard)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000786601(source JORF)
promotion
07 Septembre 200507/09/2005
De: Poitreau (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2005, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2005, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2005, établi"
JORFTEXT000000811774(source JORF)
inscription
27 Juillet 200527/07/2005
De: Poitreau (Gérard)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Besançon
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
JORFTEXT000000784629(source JORF)
désignation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Poitreau (Gérard)
conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Tribunal administratif de Besançon
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
JORFTEXT000000437940(source JORF)
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Poitreau (Gérard)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de leur nomination et de leur titularisation dans le corps des conseillers du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2001-07-01"
corps="Conseillers du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000405702(source JORF)
radiation
31 Août 200131/08/2001
De: Poitreau (Gérard)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000214649(source JORF)
affectation
31 Juillet 200131/07/2001
De: Poitreau (Gérard)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2001-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000000407050(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Gérard Poitreau
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des policiers auxiliaires et des adjoints de sécurité, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o de l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
4 septembre 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000765799(source JORF)
habilitation
05 Septembre 200005/09/2000
De: Gérard Poitreau
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des policiers auxiliaires et des adjoints de sécurité
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent décret
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386496(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Gérard Poitreau
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent arrêté
Groupe:
8 décembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000579674(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199912/12/1999
De: Poitreau (Gérard)
Objet:
sur une liste complémentaire
prévue à l'article 15 du décret no 82-819 du
27 septembre 1982
modifié
Candidats de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000744539(source JORF)
inscription
13 Septembre 199613/09/1996
De: Poitreau (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique est établi
au titre de 1992
au titre del'article 19 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
JORFTEXT000000544964(source JORF)
inscription
01 Avril 199301/04/1993
De: Poitreau (Gérard)
1er échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 19 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000178484(source JORF)
nomination
01 Avril 199301/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.